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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE
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CEREMONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREMONIE
CHARLES DE CAZANOVE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98725098
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque CEREMONIE

Déposée le 23 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CEREMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) Siège Social : 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHARLES DE CAZANOVE - France.

La marque CEREMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREMONIE est expirée depuis le 23 février 2008.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE - Société Anonyme - Siège Social : 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095750303


SA CHARLES DE CAZANOVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins de provenance française à savoir : Champagne Vins, vins mousseux.